Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUP-ALU INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NCA MODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUP-ALU INDUSTRIES domicilié(e) 51 bis route de la Reine, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.
La marque NCA MODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUP-ALU INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PACA-ALU
GROUP-ALU INDUSTRIES (SA) - 51 bis route de la Reine, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France
OFFICE MEDITERRRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France
Inscription le 28 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170850 - Publication au BOPI 1994-03-28
//Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;portes, fenêtres, porte-fenêtres, murs-rideaux, vérandas, toitures, garde corps, persiennes, volets roulants, seuils de portes, crémones, verrous, châssis de portes, châssis de fenêtres, tous ces produits étant métalliques.//Matériaux de construction non malliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;Armatures de portes, armatures pour la construction non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, matériaux à bâtir non métalliques, portes battantes non métalliques, cadres de fenêtres, cadres de portes, non métalliques;châssis de fenêtres, châssis de portes non métalliques;fenêtres non métalliques, lambris non métalliques, matériaux de construction en chlorure de polyvinyle;portes, fenêtres, porte-fenêres, murs-rideaux, vérandas, toitures,garde corps, persiennes, volets roulants, seuils de portes, crémones, verrous, châssis de portes, châssis de fenêtres, tous ces produits étant non métalliques.Fabrication, installation et maintenance des produits cités. Extrusion de profilés, étude et création de profilés
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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